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Compte à Terme c’est quoi ?

Qu’est-ce que le Compte à Terme ?

Chloe Penet
mis à jour le 20/02/2023

Aussi connu sous le nom de dépôt à terme, le compte à terme est un compte épargne qui propose un taux d’intérêt élevé sous réserve que les sommes d’argent déposées restent bloquées pendant un certain temps. Pour profiter de ce compte épargne, il faut en signer un contrat avec la banque, contrat qui précise la durée du placement, son fonctionnement ainsi que le taux d’intérêt de celui-ci.
Découvrez-en davantage sur le compte à terme.

Qu’est-ce que le compte à terme ?

Un CAT (compte à terme ou dépôt à terme) est un compte d’épargne sur lequel les sommes que vous déposez sont bloquées pendant une certaine période. En contrepartie, vous avez la possibilité de percevoir des intérêts généralement plus élevés que ceux d’un livret d’épargne classique. Ainsi, les règles du CAT reposent en majorité sur la liberté contractuelle. C’est-à-dire de l’accord que vous concluez avec l’organisme bancaire ou financier.
La banque peut donc vous proposer une grande variété de contrats, parmi lesquels on retrouve :

  • Compte à Terme à taux fixe
  • Compte à Terme à taux variable
  • Compte à Terme progressif
  • Contrat qui vous engage à ouvrir plusieurs CAT avec des fonctionnements différents
  • Contrat composé d’un CAT et d’autres produits d’épargne

Le fonctionnement du compte à terme

Le fonctionnement d’un dépôt à terme repose sur plusieurs caractéristiques, que nous vous proposons de découvrir.

Dépôt unique bloqué

Lors de l’ouverture du compte, vous effectuez un versement unique par-dessus lequel vous ne pouvez plus verser de somme supplémentaire. Si vous souhaitez épargner des sommes supplémentaires, vous devrez ouvrir un autre compte. Par ailleurs, les montants minimum et maximum sont variables selon les établissements bancaires.

Durée déterminée ou renouvelable

Notez également que toutes les sommes que vous versez sont bloquées pour une durée indéterminée ou bien pour une durée renouvelable. Par ailleurs, le contrat ne peut être conclu pour une durée inférieure à un mois.

  • Si le contrat est conclu pour une durée déterminée, il s’arrête à la fin de la première durée
  • Si le contrat est conclu pour une durée renouvelable, il continue jusqu’à ce que la durée totale soit atteinte

Disponibilité des fonds

Si vous souhaitez récupérer la somme placée avant la date d’échéance prévue, notez que vous devrez payer des pénalités. Ces pénalités sont établies par les établissements bancaires et varient d’une banque à l’autre.

Ouvrir un compte à terme

Pour pouvoir ouvrir un CAT, il vous faudra signer un contrat avec la banque. En effet, le compte à terme ne suit pas les directives de l’État mais bien des établissements bancaires. Dans le cas d’un compte à terme à taux variable, la banque doit vous remettre un document spécifique d’information. Par ailleurs, le contrat doit vous informer sur certains points tels que :

  • La durée du contrat
  • Taux d’intérêt : mode de calcul et date de paiement des intérêts (par périodes ou à l’échéance)
  • Montant du dépôt minimum et montant du dépôt maximum
  • Conditions de renouvellement du contrat à l’échéance
  • Pénalités en cas de retrait des fonds avant l’échéance prévue

La rémunération du compte à terme

La rémunération du compte à terme varie selon la nature du taux de celui-ci. Ainsi :

  • Compte à Terme à taux fixe : le taux de rémunération est fixe et garanti pendant toute la durée du compte
  • Compte à Terme à taux progressif : le taux de rémunération augmente au fil du temps (à chaque trimestre par exemple). Plus les sommes sont placées pendant longtemps, plus le taux d’intérêt augmente
  • Compte à Terme à taux variable : le taux de rémunération est variable, indexé sur un taux de marché ou un indice de référence. Par ailleurs, la banque vous indique périodiquement sur la situation de votre placement et sur la faculté de ne pas renouveler votre contrat

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